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TEXTES RÉGLEMENTAIRES                                                                                                   

  • Circulaire N°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de Doctorat en sciences pdf
  • Circulaire N°02 du 20 fevrier 2018 relative à la procédure  de recevabilité et de gestion des projets de recherche  Formation universitaire (PRFU)  pdf
  • annexe  FR AR
  • Circulaire N°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation pdf

  • Arrêté N°170 du 20 02 2018  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’Habilitation Universitaire pdf 
  • Arrêtés N°1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès en vue de l’obtention du Diplôme de Doctorat pdf
  •  Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012: Fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du Doctorat  pdf
  •  Arrêté N° 361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013 pdf
  • Arrêté N°834 habilitantles établissements à la formation Doctorale  pdf 

  • Décret exécutif n 16-75 du 22 février 2016 modifiant le decret exécutif n 08-205 du  9 juillet 2008 portant création d’un  centre universitaire  Ain Témouchent pdf 

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  • Décret exécutif N°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant pdf
  •  Décret exécutif N° 05-299 du   16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement du centre universitaire pdf

  • Décret exécutif du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, la post-graduation spécialisée et l’habilitation universitaire    pdf
  • Décret exécutif n°08-130 du 3 mai 2008 portant statut particulier de líenseignant chercheur.pdf
  • Decret exucitif n°08-265 du 19 Aout 2008 Portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat .pdf

  • loi N° 99-05 du 4 avril 1999 portant loi d'orientation sur l'enseignement superieur modifie et completée pdf 

 

 

 

 

 

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